Marque enregistrée - Marque en vigueur

PARCOURS OENOARTISTIQUE
VILL'ART

Numéro de dépôt :
4472644
Date de dépôt :
27/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2028
PARCOURS OENOARTISTIQUE de VILL\'ART

Présentation de la marque PARCOURS OENOARTISTIQUE

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2018 par VILL'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARCOURS OENOARTISTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est VILL'ART domicilié(e) 15 RUE FRANCOIS RODIER - 21700 - VILLARS FONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION VILL'ART, Madame CECILE LEPERS JOBARD domicilié(e) 15 Rue François Rodier - 21700 - VILLARS FONTAINE - France.

La marque PARCOURS OENOARTISTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4472644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARCOURS OENOARTISTIQUE arrivera à expiration en date du 27 juillet 2028.

VILL'ART a également déposé les autres marques suivantes : CLIM'ART , LA KARRIERE


VILL'ART - 15 RUE FRANCOIS RODIER - 21700 - VILLARS FONTAINE - France


ASSOCIATION VILL'ART, Madame CECILE LEPERS JOBARD - 15 Rue François Rodier - 21700 - VILLARS FONTAINE - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Dégustation.